Mentions légales

Le blog de Mademoiselle M est exploité à titre privé, et ce dans le respect le plus total de la législation en vigueur. En vous connectant à ce site, vous acceptez sans réserve ses modalités. Merci de bien vouloir lire attentivement les modalités d'utilisation détaillées ci-après avant de continuer à parcourir http://souslaplumedemademoisellem.blogspot.fr/.




I - Publication et hébergement



Webmaster responsable des publications : Maeva M. alias Mademoiselle M.

Hébergeur : Blogger fourni par la société Google Inc., 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis.

Le blog de Mademoiselle M publié sous l’URL http://souslaplumedemademoisellem.blogspot.fr/ est un blog édité à titre non professionnel au sens de l’article 6, III, 2° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004. Conformément à cet article, Mademoiselle M a choisi l’anonymat. Du fait que le blog est tenu à titre privé, le nom de famille et l’adresse postale du régisseur de ce site ne seront ainsi pas dévoilés de façon publique. Ces informations sont toutefois tenues à disposition de toute demande légitime par les autorités.

Ce blog est hébergé par Google via leur service Blogger (http://www.blogger.com), selon leurs conditions d’utilisations (http://www.google.com/intl/fr/policies/terms/).




II - Limites de responsabilité



Les informations contenues sur ce blog sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler.

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, le webmaster et autres intervenants ne pourrons être tenus pour responsables d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité du blog et de ses gestionnaires.

Aucune garantie n'est accordée au visiteur, auquel incombe l'obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s'informer. Si des informations fournies par ce blog apparaissent inexactes, il appartiendra au visiteur de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. Le webmaster et les intervenants du blog ne pourront en aucun cas être tenus pour responsables vis à vis des tiers (visiteurs du blog ou autre) de l'utilisation ou de l'interprétation des informations ou d'un manque d'information contenues dans les articles y compris dans les commentaires.

Les avis et commentaires émis sur ce blog le sont à titre strictement personnel. Ils ne constituent pas une quelconque forme de publicité ou de calomnie et ne sauraient donc être considéré comme des atteintes à l'image de marque des produits et/ou services présentés sur ce blog.




III - Litiges



Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépendent les propriétaires de ce blog. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.




IV - Informatiques et liberté



Aucune donnée à caractère personnel n'est collectée ni diffusée à votre insu sur http://souslaplumedemademoisellem.blogspot.fr/. Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute et ne peuvent être consultées que par les responsables de publications.

Les données personnelles sont collectées uniquement lors d’évènements spécifiques tels que des concours. Cette collecte se fait généralement par mail et chaque concours rappellera cette collecte et les droits des participants dans les conditions générales de participation.

Les informations enregistrées sont réservées à cet usage exclusif.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, merci de bien vouloir utiliser la page « contact ». Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. Mademoiselle M s’engage à ne jamais communiquer vos informations personnelles à un tiers sans votre consentement préalable, et à ne pas les revendre.




V - Cookies



La navigation sur le blog http://souslaplumedemademoisellem.blogspot.fr/ est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur le terminal de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations techniques relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.

Pour plus d'informations sur les types de cookies utilisés par Google et comment les désactiver : types de cookies utilisés par Google.

Par défaut, les navigateurs internet peuvent accepter les cookies, mais vos pouvez modifier cette option dans les paramètres de votre navigateur : Google Chrome, Mozilla Firefox ou Windows Internet Explorer.

Pour plus d'informations sur les étapes à suivre pour supprimer ou modifier ses paramètres, rendez-vous sur la page dédiée de la CNIL. Et pour plus d'informations sur les cookies en général, je vous invite à faire un tour sur la rubrique dédiée de la CNIL.




VI -Propriété intellectuelle



Sauf mention contraire, l’ensemble des textes et visuels de ce site sont la propriété exclusive de Mademoiselle M (à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés, partenaires ou auteurs).

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord express de la responsable du blog. Merci de ne pas les copier, reproduire ou redistribuer sous quelque forme que ce soit, sans une autorisation écrite de Mademoiselle M car toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez me contacter via les modalités de la page « contact ».




VII - Informations et exclusions



Mademoiselle M met en œuvre tous les moyens à sa disposition, pour assurer une information et une mise à jour fiable de ce blog. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations, et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile. Nous ne sommes en aucun cas responsables de l'utilisation faite de ces informations et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Dans la mesure où il est techniquement impossible de fournir un site exempt de tout défaut, nous ne saurions être tenu responsable du dysfonctionnement, d'une impossibilité d'accès, ou de mauvaises conditions d'utilisation du site imputables à un équipement non adapté, à des dysfonctionnements du fournisseur d'accès de l’Internaute, à l'encombrement du réseau Internet et pour toutes autres raisons extérieures. Tous les efforts sont faits pour maintenir le blog en ligne avec une publication régulière. Toutefois, http://souslaplumedemademoisellem.blogspot.fr/ ne prend aucune responsabilité et ne sera pas responsable du fait que le blog soit temporairement indisponible en raison de problèmes techniques indépendants de son contrôle.

Mademoiselle M ne peut garantir que ce blog fonctionnera sans interruption ni erreur. Le webmaster de ce blog se réserve le droit, à tout moment, de modifier ou d’interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du blog pour effectuer des opérations de maintenance, des modifications sur celui-ci ou pour tout autre motif et ce, sans avoir à en indiquer la nature.

Tout utilisateur a la possibilité de s'exprimer et de réagir en laissant un commentaire en bas des billets pour lesquels les commentaires sont ouverts. Toutefois, les fonctions de commentaires sur les éléments du blog sont soumises à modération par l’auteur des billets avant leur publication. Mademoiselle M se réserve le droit de ne pas afficher certains commentaires, ainsi que d’en supprimer certains, même après leur publication.




VIII - Liens hypertextes - hyperliens



À travers ce blog il existe des liens vers d'autres sites qui ne sont pas sous le contrôle de http://souslaplumedemademoisellem.blogspot.fr/. Je n'ai aucun contrôle sur la nature, le contenu et la disponibilité de ces sites. L'inclusion de touts liens n'implique pas nécessairement une recommandation ou approbation des points de vue exprimés en leur sein. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation. Mademoiselle M ne pourrait ainsi être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments.

Tous les liens vers ce blog peuvent être librement établis dès lors qu'ils ne sont pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires, sous réserve que la mention « sur le blog de Mademoiselle M » ou toute mention équivalente soit indiquée clairement sur le lien ou à proximité de celui-ci, et que les auteurs du lien m’en aient préalablement informé (via les modalités de la page « contact »).

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site à condition qu’il s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. L’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing ») est interdite, sauf avec l'autorisation expresse et préalable de notre part.

Sont naturellement exclus de cette autorisation les sites diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

La syndication du contenu des flux RSS sur un autre site ou blog est soumise aux mêmes conditions.


------------------------


Mademoiselle M ainsi que les intervenants de ce blog ne sauraient en aucune manière être tenus pour responsables d’une mauvaise utilisation du service.

En utilisant ce blog, vous reconnaissez avoir pris connaissance des conditions énoncées ci-avant et les acceptez. Ces dernières pourront éventuellement être modifiées ultérieurement et sans préavis par Mademoiselle M.